Comunitys
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LES MODULES · CONSEIL MUNICIPAL / COMMUNAUTAIRE

Gérez vos conseils municipaux et communautaires.
De la convocation à la publication.

Comunitys simplifie la gestion des conseils municipaux et communautaires. Préparation de l'ordre du jour, convocations des élus, suivi des présences et pouvoirs, conduite de séance, votes, délibérations, procès-verbaux, parapheur électronique et publication des actes : toutes les étapes sont réunies dans un même logiciel.

Découvrir le déroulement ↓
Une séance complète, du début à la fin.

UN SEUL PARCOURS POUR TOUTE LA SÉANCE

Un logiciel pour organiser les séances du conseil.
De la préparation aux formalités administratives.

LE DÉROULEMENT D'UNE SÉANCE

Les étapes du conseil municipal.
De la convocation à la publication.

AVANT LA SÉANCE

Préparer

Préparer l’ordre du jour, envoyer les convocations et enregistrer les pouvoirs.

PENDANT LA SÉANCE

Tenir la séance

Afficher le diaporama généré automatiquement, suivre les débats et enregistrer les votes.

APRÈS LE VOTE

Formaliser

Générer automatiquement les documents officiels à partir des informations de séance.

JUSQU’À LA PUBLICATION

Suivre

Parapheur électronique, télétransmission automatique et publication des actes.

PENDANT LA SÉANCE

Conduite de séance du conseil municipal.
Diaporama, débats et suivi des votes.

Avec Comunitys, la conduite du conseil municipal ou communautaire s'effectue depuis un espace dédié. Le diaporama préparé à partir des dossiers accompagne les élus pendant la séance, tandis que les débats, les points de l'ordre du jour et les résultats des votes sont suivis dans le même environnement.

CONSEIL
ORDRE DU JOUR● ● ●
Séance du conseil
•Ouverture de séance
•Points à examiner
•Décisions
•Questions diverses
Illustration du fonctionnement
✓

AVANT LA RÉUNION

Préparer les convocations et l'ordre du jour du conseil municipal.

Préparez les séances du conseil municipal ou communautaire depuis Comunitys : création de l'ordre du jour, ajout des dossiers et pièces jointes, envoi des convocations aux élus, suivi des réponses, des présences et des pouvoirs. Les informations enregistrées pendant la préparation sont ensuite disponibles pour la conduite de séance.

Pour un conseil municipal comme pour un conseil communautaire.

APRÈS LA SÉANCE

Délibérations, procès-verbaux et publication des actes municipaux.

À l'issue du conseil municipal ou communautaire, Comunitys facilite la préparation des délibérations, procès-verbaux et registres à partir des informations de séance. Les documents suivent ensuite le circuit de signature prévu, puis les étapes de télétransmission et de publication des actes administratifs.

Documents officiels

Génération à partir des éléments de séance.

Parapheur électronique

Validation des documents dans le circuit prévu.

Télétransmission

Transmission des actes dans le prolongement du conseil.

Publication

Les actes rejoignent les espaces publics de la collectivité.

DANS L'ÉCOSYSTÈME COMUNITYS

Les décisions rejoignent la vie publique de la collectivité.

Après validation, les délibérations et documents officiels peuvent rejoindre les espaces de publication du site internet de la collectivité. Comunitys relie ainsi la gestion des séances à la diffusion des actes administratifs, tout en conservant les informations relatives aux décisions prises.

Découvrez également notre solution de gestion des documents et publications pour les collectivités, ainsi que les fonctionnalités de publication des documents et actes sur le site municipal.

Visuel du site public à titre d'illustration — une capture du module Conseil pourra être intégrée ici.

Exemple de site internet municipal Comunitys présentant les documents et publications d'une collectivité
Exemple de site public Comunitys

CONSEIL MUNICIPAL & CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Un logiciel complet pour vos conseils municipaux et communautaires.

De la convocation des élus à la publication des délibérations, Comunitys accompagne les communes et intercommunalités dans la préparation, la tenue et le suivi administratif de leurs conseils.

Découvrir le module en démonstration ↗